Mentions Légales

Le présent site est la propriété de ART et ViTRAUX

Siège social

ART et VITRAUX

39, avenue Gaston Carrere
47110 Sainte-Livrade-sur-Lot

Téléphone : 05 53 01 02 67

Siret : 31504921300012

Droit d'accès

Les internautes peuvent être amenés à fournir des informations nominatives ou à caractère personnel dans le cadre des services proposés par le site.

Aussi, en application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les personnes auprès desquelles sont recueillies ces informations disposent de droits d’opposition (article 26), d’accès et de rectification (articles 34 à 38), relativement aux données les concernant.

Les personnes concernées peuvent exercer ces droits en envoyant un courrier à l’adresse indiquée ci-dessus.

Propriété Intellectuelle

ART et VITRAUX est titulaire des droits d’auteur sur l’ensemble des éléments utilisés sur ce site, à savoir textes, images, illustrations, photographies, logos conçernant les articles proposées. Ces éléments constituent des œuvres au sens des dispositions relatives à la propriété intellectuelle (article L. 112-2 du Code de la Propriété Intellectuelle).

La conception graphique, la création du site www.art-et-vitraux.com appartiennent à la société PITIWA.

En conséquence, toute représentation ou reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support et par quelque procédé que ce soit, est interdite si elle n’a pas fait l’objet d’une autorisation écrite et préalable.